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Besoin de conseils avisés

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Re: Besoin de conseils avisés

Messagepar Domi27 » 21 Mai 2016, 08:17

Tu es dans quelle regionale ?
Une sélection n'étant basée que sur le côté physique d'un standard n'aboutirait qu'à terme à la mort d'une race.
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Re: Besoin de conseils avisés

Messagepar RELA » 21 Mai 2016, 08:22

Nès a écrit:En fait c'est un peu tout ça...
Nous devions effectivement quitter ce terrain mais dans plusieurs mois par rapport à des travaux d'extension du tram et un autre terrain devait nous être accordé.
Mais le club a reçu un recommandé fin avril stipulant que nous devons quitter les lieux au 30 juin pour effectivement mettre une équipe dissidente qui aura pour mission de faire de l'éducation canine et qui en toute logique bénéficiera du nouveau terrain à terme.
Notre club n'est pas dissous mais sans terrain l'activité ne peut continuer.



En effet, pas très net tout çà !

Est-ce que la nouvelle équipe sera affiliée à la CUR ou professionnelle ?

Demander conseils auprès de la CUR est indispensable.
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Re: Besoin de conseils avisés

Messagepar Nès » 21 Mai 2016, 09:37

Je suis en Rhône Alpes.
Peut il y avoir 2 clubs affiliés sur la même commune ?
A priori la mairie aurait dit qu'ils n'en avait rien à faire des concours qu'ils voulaient juste de l'éducation pour Mr et Mme tout le monde ....
Je suis en train de rassembler toutes les pièces utiles au dossier et de faire le point sur ce qui a été fait.
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Re: Besoin de conseils avisés

Messagepar Domi27 » 21 Mai 2016, 09:58

non interdit d'avoir deux clubs affiliés dans une même commune, il y a une distance minimale à respecter.
Mais ils peuvent très bien faire un club bénévoles, sans affiliation à la scc et faire leur éducation à eux.
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Re: Besoin de conseils avisés

Messagepar RELA » 21 Mai 2016, 10:16

Domi27 a écrit:non interdit d'avoir deux clubs affiliés dans une même commune, il y a une distance minimale à respecter.
Mais ils peuvent très bien faire un club bénévoles, sans affiliation à la scc et faire leur éducation à eux.


Tout à fait d'accord, c'est pour ça que je posais la question "affilié SCC ou pro".

Je ne sais pas si, pour une question de responsabilité et d'assurance, un club de bénévoles pourrait se faire ?

Pour t'aider Nes : Je pense que c'est là qu'il faudrait creuser.
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Re: Besoin de conseils avisés

Messagepar Domi27 » 21 Mai 2016, 10:22

Oui c'est tout à fait possible, j'en connais qui sont en place depuis des années : ils se sont constitués en associations loi 1901, ce sont des bénévoles, ils sont assurés et font de l'éducation canine tout simplement.

Pour moi ce serait de se rapprocher de sa CUR, pour du conseil, plus bien voir si le bail peut être dénoncé comme ça, car le motif n'est plus celui évoqué mais pour remplacer une activité existante par une autre du même type,
et de commencer aussi à prospecter aux alentours...
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Re: Besoin de conseils avisés

Messagepar Porthos » 21 Mai 2016, 15:16

Porthos a écrit:
Nès a écrit:
D'après vous quel recours pourrions nous avoir ?


Prendre un avocat et très vite contester la décision auprès du tribunal administratif ! Et faire rentrer très vite aussi des habitants de la commune au CA ! 8-)


Au risque de me répéter, la seule solution passe par le Tribunal Administratif (seul habilité pour ce genre de conflit avec une commune) qu'il convient de saisir au plus vite, la CUT/CUR peut aider ou donner des conseils mais ne peut rien de plus !
Il manque ici la raison du départ de ceux qui ont crée une nouvelle asso, un conflit à l'époque ?
A vérifier aussi que l'assurance RC du club ne prévoit pas une couverture de "protection juridique" qui pourraient prendre en charge ce litige...
Même si à terme il est évident que le risque de perdre le terrain est grand, au moins le fait d'utiliser les recours possibles va permettre de gagner le temps nécessaire à sauver le club en donnant le temps de trouver un autre terrain ! La municipalité a changer de couleur aux dernières élections ? Il y a un rapport avec le club ?
Porthos
 

Re: Besoin de conseils avisés

Messagepar Nès » 21 Mai 2016, 18:55

Il y avait des conflits entre l'équipe dirigeante et certains moniteurs notamment sur des points de vue divergents ainsi qu'un gros problème d'alcool. Il y a eu des insultes, des menaces, des mains courantes déposées à la gendarmerie...
Non, la municipalité n'a pas changé mais certaines personnes de l'équipe "dissidente" sont employés à la mairie dont un est agent cinophile à la police municipale ce qui peut aider à se mettre certains élus dans la poche.
Je vais me renseigner sur l'assurance RC du club.
Merci.
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Re: Besoin de conseils avisés

Messagepar Porthos » 21 Mai 2016, 20:15

@Nès
Voir aussi du coté de la multirisques qui couvrent les locaux...
Sinon lire avec attention cela ainsi que les liens qui vont avec : http://www.vie-publique.fr/decouverte-i ... ratif.html
Porthos
 

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