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Besoin de conseils avisés

Messagepar Nès » 20 Mai 2016, 15:07

Le club auquel j'appartiens est mis dehors du terrain prêté par la mairie au 30 juin au bénéfice d'une association créée par des anciens membres partis il y a 18 mois :cry:
Les raisons invoquées sont qu'aucun membre du bureau n'habite la commune. A noter qu'il y a quand même une centaine d'adhérents. A noter également que dans la nouvelle association nous trouvons deux employés municipaux :roll:
Notre club est le seul affilié SCC, nous le représentons en concours.

D'après vous quel recours pourrions nous avoir ?
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Messagepar Domi27 » 20 Mai 2016, 15:58

Commencer par t''adresser à ta CUR... mais je crains que ce ne soit perdu d'avance ! :cry:
Par contre, voir le contrat qui avait été signé... Il y avait peut-être des garanties de durée ?
Une sélection n'étant basée que sur le côté physique d'un standard n'aboutirait qu'à terme à la mort d'une race.
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Re: Besoin de conseils avisés

Messagepar Viviane07 » 20 Mai 2016, 16:01

Y-a-t-il eu un contrat de prêt à titre "gracieux" signé par la mairie ?
1/ Si oui :
il faut voir la date de renouvellement. Si le renouvellement est à terme la mairie peut récupérer son terrain.
1 Si non : la mairie peut récupérer son terrain sans préavis...

Ce que je dis n'est pas parole d'évangile mais me semble logique...

En tout cas, les "repreneurs" bonjour la traîtrise :evil:

Bon courage
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Messagepar Porthos » 20 Mai 2016, 16:27

Nès a écrit:
D'après vous quel recours pourrions nous avoir ?


Prendre un avocat et très vite contester la décision auprès du tribunal administratif ! Et faire rentrer très vite aussi des habitants de la commune au CA ! 8-)
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Re: Besoin de conseils avisés

Messagepar RELA » 20 Mai 2016, 18:04

Il me semble que dissoudre une association n'est pas si simple ?

Même si le terrain est prêté par la Mairie les membres du Comité et Bureau ne sont pas "désignés" mais "élus" !

Reprendre les statuts qui ont été déposés à la Préfecture. Je ne pense pas que le fait qu'aucun membre du Bureau n'habite la commune soit un motif valable ? Voir le contrat qui a été fait avec la Mairie.

Il faut une AG extraordinaire ?

Voir avec la CUR pour conseils ? S'il y a du matériel il devrait être réparti dans les clubs avoisinants ?

Effectivement ça va être compliqué.
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Messagepar Viviane07 » 20 Mai 2016, 19:51

Bonsoir RELA, pourquoi parler de dissolution ?
Je crois que c'est juste que l'association risque de ne plus avoir de lieu... mais il n'est pas encore question de dissolution...
:?:
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Re: Besoin de conseils avisés

Messagepar Nès » 20 Mai 2016, 20:20

Non effectivement pas de dissolution mais sans terrain c'est un peu mort quand même ...
Nous sommes en recherche active d'un terrain de remplacement.
Merci à tous pour vos avis.
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Messagepar Domi27 » 21 Mai 2016, 06:21

Je confirme, le terrain est indépendant de l'association et de ses équipements. Il y a eu des cas similaires, pour diverses raisons, de clubs virés de leurs terrains par des municipalités. Certains ont pu être soutenus activement par leur CUR d'autres ont bataillé ferme pour retarder l'échéance de quelques années, mais au final, il leur a fallut chercher un terrain ailleurs, dans une autre commune.

Les statuts à voir, et surtout voir si il y a eu un bail de signé avec la mairie... et quels en sont les termes.
Une sélection n'étant basée que sur le côté physique d'un standard n'aboutirait qu'à terme à la mort d'une race.
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Messagepar RELA » 21 Mai 2016, 07:23

Nès a écrit:Le club auquel j'appartiens est mis dehors du terrain prêté par la mairie au 30 juin au bénéfice d'une association créée par des anciens membres partis il y a 18 mois :cry:
Les raisons invoquées sont qu'aucun membre du bureau n'habite la commune. A noter qu'il y a quand même une centaine d'adhérents. A noter également que dans la nouvelle association nous trouvons deux employés municipaux :roll:
Notre club est le seul affilié SCC, nous le représentons en concours.

D'après vous quel recours pourrions nous avoir ?


Je sais qu'une association est indépendante du terrain mais j'avais compris, mais apparemment mal, que le terrain était repris par la Mairie pour y installer des anciens membres du club, tout en continuant des activités cynophiles ? Est-ce le cas ?

Les nombreux cas que je connais de clubs virés de leur terrain par la Mairies c'est pour faire de l'immobilier en général et non pour mettre une autre équipe dans la même activité.
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Re: Besoin de conseils avisés

Messagepar Nès » 21 Mai 2016, 08:09

En fait c'est un peu tout ça...
Nous devions effectivement quitter ce terrain mais dans plusieurs mois par rapport à des travaux d'extension du tram et un autre terrain devait nous être accordé.
Mais le club a reçu un recommandé fin avril stipulant que nous devons quitter les lieux au 30 juin pour effectivement mettre une équipe dissidente qui aura pour mission de faire de l'éducation canine et qui en toute logique bénéficiera du nouveau terrain à terme.
Notre club n'est pas dissous mais sans terrain l'activité ne peut continuer.
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